Documentation PLUi, Zonage Pluvial, etc.

Voici ci-dessous une liste de documents à propos des PLUi, zonages pluviaux, etc. importants à lire.  
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PLUi & Biodiversité : concilier nature et aménagement. Guide technique  ARPE-

 

ARB 2019 

  • Pourquoi intégrer la biodiversité dans mon projet de territoire ?

  • Quels préalables à l'intégration de la biodiversité dans le PLU(i)

  • Traduction des ambitions du territoire dans les dispositions opposables du PLU(i)

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Le zonage pluvial Note de synthèse. MEEM 2015

  • Le zonage au titre des alinéas 3 et 4 de l'article L. 2224-10 du CGCT

  • La démarche de mise en oeuvre d'un zonage au titre des alinéas 3 et 4 de l'article L. 2224-10 du CGCT

  • L'intégration du zonage au titre des alinéas 3 et 4 de l'article L. 2224-10 du CGCT dans son environnement réglementaire

  • Le zonage, un outil souple propice à la concertation  

cgle 2020 ZP.PNG

Présentation power point : Guide méthodologique : zonage pluvial. 

CEREMA - Présentation lors des Assises de l'eau pluviale de Douai (5-6 juin 2019)

Présentation CGLE Rennes Janvier 2020

Sortie du guide été 2020

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Guide sur les dispositions opposables du PLU 

MTES Mars 2020 

  • Rôle et place du règlement, des OAP, et du POA dans le PLU

  • L'architecture générale du nouveau PLU et de ses pièces règlementaires

  • L'utilisation des outils règlementaires pour traduire les politqiues locales et nationales 

  • Une adaptation à la diversité des territoires 

  • Annexes 

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Wendy ARNOULD
Chef de projets Gestion
Intégrée des Eaux Pluviales
Pôle DREAM Eau & Milieux 
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